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Marques déposées par monsieur Robert MONTBELLEY
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DOMAINE DES CABANES Appellation Bordeaux Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CABANES Appellation Bordeaux Contrôlée
Monsieur Robert MONTBELLEY

Numéro de dépôt :
1380931
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/10/1996

Présentation de la marque DOMAINE DES CABANES Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 23 octobre 1986 par monsieur Robert MONTBELLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES CABANES Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert MONTBELLEY domicilié(e) 33420 GUILLAC. - France.

La marque DOMAINE DES CABANES Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CABANES Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 23 octobre 1996.

Robert MONTBELLEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PRADEAU Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.


Monsieur Robert MONTBELLEY - 33420 GUILLAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Vin d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES CABANES"